D'après une information relayée par Le Figaro, l'augmentation des impôts locaux devrait être très limitée cette année. Un phénomène qui pourrait notamment s'expliquer par l'approche des prochaines échéances électorales.
À moins d'un an des élections municipales, qui se dérouleront les 9 et 16 mars 2014, les contribuables sont plutôt épargnés en 2013. Ainsi, selon Le Figaro, les collectivités territoriales devraient appliquer des augmentations très modestes sur la taxe d'habitation et la taxe foncière. Néanmoins, cette hausse limitée ne permettra sans doute pas d'oublier leur important relèvement au début des mandats. Pour rappel, les taux d'impôt s'étaient renchéris de 9 % en 2009 et de 8 % en 2010. Une hausse qui avait même atteint 14,9 % à Nice en 2009.
Dans les grandes villes, comme à Paris, Lyon, Marseille, Lille, Toulouse, Bordeaux, Nice ou encore Nantes, les taux ne changeront pas en 2013. Un choix qui s'applique aux impôts levés par le bloc communal, à savoir la taxe d'habitation, la taxe foncière sur le non-bâti et la part communale de la taxe foncière sur le bâti. Même chose concernant les métropoles régionales comme Rouen et Angers ou les villes moyennes comme Châtellerault, Niort, Saint-Nazaire, Agen sans oublier Cagnes, qui ont opté pour la stabilité.
Reste toutefois une exception : Quimper, qui augmente de 2 % le taux de la taxe d'habitation et du foncier non bâti, mais également de 3 % celui de la taxe foncière. À l'échelle des départements, remarquons que 70 % d'entre eux conserveront leur taux d'impôt tel quel en 2013. Pour les autres, l'augmentation variera de 0,5 % à 2 %, selon l'Assemblée des départements de France (ADF).
Une facture qui augmente de 1,8 % pour tout le monde en 2013
Attention cependant, comme le précise Le Figaro, même un ménage résidant dans une commune et un département où les taux ne seront pas relevés observera une augmentation de sa facture de taxe d'habitation ou de taxe foncière de 1,8 % en 2013. Pour mémoire, les impôts locaux correspondent à la multiplication d'une base – à savoir les valeurs locatives – par un taux d'imposition. Or, en 2013, le Parlement a revalorisé les valeurs locatives de 1,8 %. Ce qui explique pareille hausse.
Sources : Le Figaro, 20minutes, ADF