Clément Faural

Un passeport est un document officiel permettant de voyager dans le monde entier. Le passeport est un document officiel prouvant l'identité de son titulaire, et lui permettant de voyager partout dans le monde. Il a une durée limitée, et il faut donc le renouveler à expiration de sa validité....

Quels sont les devoirs du propriétaire envers son locataire ? Dès lors qu'ils sont liés par un contrat de location, le propriétaire et le locataire sont soumis à certains devoirs. Découvrez ici quelles sont les obligations du propriétaire....

Connaître les formalités de l’aide Loca-Pass Les aides Loca-Pass sont octroyées au locataire à sa demande pour l'aider à financer sa caution ou comme garantie. Voici les formalités à accomplir pour en bénéficier....

Le système de vote lors des assemblées générales de copropriété comprend de nombreuses règles subtiles. Les copropriétaires disposent chacun d'un nombre de voix égal au nombre de millièmes qu'ils possèdent sur les parties communes....

Comprendre le fonntionnement d'une assemblée générale de copropriété. L'assemblée générale de copropriété se tient au minimum une fois par an. Elle réunit l'ensemble des copropriétaires, et vise à régler le fonctionnement de la copropriété et les problèmes qui peuvent survenir....

Le règlement de copropriété permet d'encadrer les droits et devoirs de chaque propriétaire. Le règlement de copropriété est le document de référence de la copropriété. Il précise les droits et les obligations des copropriétaires, et encadre le fonctionnement de la copropriété....

Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle et comment l'envisager. Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle et comment faire reconnaître son affection comme telle ? Existe-t-il des conditions pour faire reconnaître son état comme conséquence d'une maladie professionnelle ?...

Savoir dans quel cas reconnaître un accident de travail. Qu'est-ce qu'un accident du travail et comment le reconnaître ? À partir de quel moment une maladie ou un dommage peuvent être reconnus comme tels ? Voici un retour sur les critères de reconnaissance d'un accident du travail....

Tout savoir sur les versements sur une épargne salariale. Quand un dispositif d'épargne salariale est proposé au sein d'une entreprise, les versements sont réalisés à la fois par le salarié et par son employeur....

Comprendre le retrait et le déblocage anticipé de l'épargne salariale De plus en plus courante dans le monde de l'entreprise, l'épargne salariale est une véritable aubaine pour les salariés souhaitant se constituer une épargne....

Quelles sont les formalités d'une embauche. Le recrutement d'un salarié obéit à des formalités particulières, et implique un certain nombre de démarches à réaliser de la part de l'employeur. Voici un récapitulatif des principales formalités à accomplir, dans l'ordre chronologique....

Comment obtenir un promesse d'embauche ? Pourquoi demander une promesse d'embauche et sous quelle forme ? Est-on réellement protégé en cas de désistement de l'employeur ? Voici un retour sur ce qu'est une promesse d'embauche et sur ses intérêts pour le candidat....

Savoir comment gérer les honoraires lors d'un arrêt maladie. Comment est-on indemnisé en cas d'arrêt maladie ? Existe-t-il une indemnité minimum ? Qui paye, la Sécurité sociale, votre employeur ? Découvrez les différents éléments du versement du salaire en cas d'arrêt maladie....

Comment organiser son départ à la retraite. Le salarié qui a atteint l'âge de la retraite peut rompre son contrat de travail. Sa démission prend la forme d'un départ volontaire à la retraite. Voici les démarches à accomplir pour quitter l'entreprise et cesser la vie active....

Le préavis de démission selon les contrats Lorsque l'on démissionne, à partir de quel délai peut-on quitter son entreprise ? Y a-t-il des règles établies concernant le délai de préavis ? Comment s'exécute ce temps de travail ?...

La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) couvre les frais différemment selon le statut du malade. Le calcul du remboursement effectué par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dépend du parcours suivi par le malade....

Quelle est la durée du préavis en cas de démission ? Avant son départ, le salarié démissionnaire doit accomplir un préavis, période durant laquelle il continue à travailler au sein de l'entreprise. On vous explique ici comment le préavis s'exécute, et combien de temps il dure....

Avant de démissionner, s'assurer de connaître la bonne procédure. Le salarié peut mettre fin au CDI qui le lie à son employeur à tout moment. Il doit pour cela présenter sa démission. Voici les démarches à accomplir en ce sens....

Rupture du contrat de travail : la démission Le salarié recruté par CDI a la possibilité de démissionner à tout moment. Voici comment procéder pour donner sa démission, et quels sont les droits dont on dispose ensuite....

Connaître les ruptures anticipées de contrat. Le CDD et le CDI engagent l'employeur et l'employé dans une relation de travail qui prend fin à date fixe dans le premier cas, et qui est appelée à durer indéfiniment dans le deuxième cas....