Histoire : sous la Révolution, un impôt sur les portes et fenêtres était instauré !

À la fin du XVIIIe siècle, les propriétaires immobiliers devaient s’acquitter d’un impôt qui taxait… le nombre d’ouvertures que comptait leur habitation. Il s’agit de l’ancien impôt sur les portes et fenêtres. Instaurée en 1798, cette fiscalité a fait que les plus riches payaient plus d’impôts que le reste, les façades de leurs châteaux et manoirs étant criblés d’ouvertures de taille imposante. Toutefois, par manque d’argent, cette disposition a également encouragé une hausse de la construction de logements insalubres.

La fiscalité n’a pas toujours été telle que nous la connaissons. En effet, vers la fin du XVIIIe siècle, un curieux impôt sur les portes et fenêtres existait. Tour d’horizon.

Toutes les raisons sont bonnes pour taxer les propriétaires

L’histoire se passe à l’époque de la Révolution, vers la fin des années 1700, une période porteuse de bouleversements, tant sociaux que politiques, pour le pays. À l’époque, le système fiscal est complètement remis à plat. Le législateur, en quête de critères fonciers pour taxer les propriétaires, décide de créer un impôt basé sur les portes et les fenêtres. Le 24 novembre 1798 marque historiquement la mise en vigueur de cette nouveauté fiscale dans le cadre de la loi du 4 frimaire an VII. L’instauration de cette taxation controversée est alors l’idée du ministre des Finances du Directoire en ces temps de révolution : l’économiste Dominique-Vincent Ramel. Bien qu’il ait promis que cette mesure serait temporaire, l’impôt sur les portes et fenêtres a subsisté plus d’un siècle avant de disparaître en août 1926.

Un impôt basé sur le nombre et la taille des portes et fenêtres

Plus une maison avait de portes et de fenêtres ouvrant sur l’extérieur, plus lourd était l’impôt du contribuable. Aussi farfelu soit ce concept, compte tenu du contexte actuel, cet impôt qui taxait les propriétaires sur le nombre et la taille de leurs portes et fenêtres était une réalité il y a quelques siècles. Toutes les ouvertures, outre les lucarnes dans les toits et les soupiraux des caves, y étaient soumises. Les structures à vocation agricole en étaient également exonérées. L’objectif était alors d’induire une certaine proportionnalité sociale. En effet, les riches se retrouvaient à payer beaucoup plus d’impôts. Néanmoins, cette fiscalité a négativement impacté la population paysanne qui, faute d’argent, s’est résolue à condamner les ouvertures de leurs habitations. Il en a résulté une forte hausse du nombre de logements insalubres, comptant pour la plupart une seule porte. Ce phénomène explique également la présence de fenêtres murées sur les immeubles haussmanniens de Paris.

Une idée calquée sur les voisins européens

Ramel, l’initiateur de l’impôt sur les portes et fenêtres dans la fiscalité française, a justifié la légitimité de sa décision en la liant à un impôt romain de même nature, créé par Jules César. Un système similaire existait en Angleterre depuis la fin du XVIIe siècle. Finalement, cet impôt suscite une forte opposition, notamment de la part des hygiénistes qui dénonçaient la réduction du nombre d’ouvertures pour alléger la charge fiscale, au détriment de la santé publique. C’est ainsi qu’en 1926, l’impôt sur les portes et fenêtres est aboli, laissant place à l’impôt sur le revenu qui alimente, depuis, les caisses de l’État.